Les présentes conditions régissent la vente de la formation en ligne « Content Academy » (ci-après « la Formation »), éditée par Rayan Spencer, entrepreneur individuel (micro-entreprise), SIRET [en cours d'immatriculation], [adresse à compléter], elevateinfluence02@gmail.com.
La Formation est vendue au prix de 397 € [TTC / HT — à préciser selon ton régime de TVA], payable en une fois via la plateforme sécurisée Stripe.
L'accès à la Formation est délivré immédiatement après confirmation du paiement, par [e-mail / espace membre — à préciser].
Nous nous engageons à rembourser l'intégralité du prix de la Formation si, dans les 90 jours suivant l'achat, l'élève n'a pas dépassé les 5 000 € générés grâce à la Formation. Les conditions détaillées sont disponibles sur la page Conditions de remboursement.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement avec l'accord exprès du consommateur. En finalisant son achat, le client reconnaît renoncer à ce droit pour bénéficier d'un accès immédiat.
Les contenus de la Formation (vidéos, modules, documents) sont protégés. L'accès est strictement personnel : tout partage de compte ou de contenu est interdit et peut entraîner une suspension d'accès sans remboursement.
Les résultats présentés sur ce site sont des exemples réels mais ne constituent pas une promesse de résultat identique pour chaque élève, hors garantie prévue à l'article 4. [À faire valider par un juriste.]
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité via elevateinfluence02@gmail.com. À défaut, les tribunaux compétents de [ville du siège — à compléter] seront saisis.
La garantie de remboursement prévue à l'article 4 est soumise aux conditions détaillées sur la page Conditions de remboursement (preuves d'activité, moins de 50 % de la formation consommée, demande sous 90 jours). La Formation n'est pas remboursable en cas d'achat avec un code promotionnel.